Aéma Groupe a mis en place un dispositif de détection, de prévention et de lutte contre la corruption et le trafic d’influence.
Message du Président et du Directeur Général
Véritable incarnation d’un modèle mutualiste authentique, Aéma Groupe se veut ouvert, indépendant et moderne. Cette ambition s’imbrique dans une démarche de respect des valeurs d’éthique, de bienveillance, de sincérité, de transparence, de probité et de loyauté vis-à-vis de nos sociétaires, adhérents et de l’ensemble des parties prenantes d’Aéma Groupe.
Ceci nous oblige à faire preuve d’exemplarité, notamment en matière de lutte contre la corruption dans le cadre de la loi dite « Sapin II ». Le dispositif anticorruption mis en œuvre depuis le 1er janvier 2019 s’inscrit dans le cadre de la politique de maîtrise du risque de non-conformité aux normes applicables aux activités du Groupe, risque pouvant entraîner une sanction administrative ou judiciaire, une perte financière significative et une atteinte à la réputation du Groupe ou à l’une des entités le composant.
Ce dispositif s’applique à l’ensemble des entités du Groupe et s’articule autour de mesures et procédures de prévention, de détection des risques de corruption. Parmi les mesures de prévention et de détection des atteintes à la probité, nous avons mis en place notamment un Code de conduite, un dispositif d’alerte, un dispositif de formation, une politique « conflits d’intérêts » et une politique « cadeaux et invitations ».
Notre engagement fort pour la transparence se traduit par l’adoption d’une politique de « tolérance zéro » face à la corruption et par la mise en œuvre d’un dispositif qui sera régulièrement contrôlé et actualisé, visant à prévenir et détecter des comportements susceptibles de caractériser de tels faits.
Nous avons pleinement confiance en votre vigilance et votre discernement afin de prévenir tout
comportement incompatible avec ces règles, et plus généralement avec les valeurs de notre Groupe mutualiste de protection. En cas de doute sur la bonne conduite à adopter, nous vous invitons à vous rapprocher de votre supérieur hiérarchique, du président de l’instance de gouvernance dont vous êtes membre et/ou du référent éthique ou anticorruption de votre Entité. Également, si vous êtes témoin d’un comportement contraire à ces dispositions, nous vous invitons à utiliser notre dispositif d’alerte interne. Nous vous remercions de votre constante vigilance et de votre action pour faire vivre les valeurs d’excellence et d’exemplarité d’Aéma Groupe.
— Pascal Michard, Président d’Aéma Groupe &
Adrien Couret, Directeur Général d’Aéma Groupe
Le code de conduite
La philosophie et la vision d’Aéma Groupe en matière d’éthique mettent en avant en particulier les valeurs :
• d’humanité (intégrité, bienveillance, humanisme) ;
• de citoyenneté (« sans actionnaire », gouvernance démocratique, mutualisme, consensus) ;
• de responsabilité sociale (prévention, solidarité, force du collectif et engagements sociétaux).
L’objectif d’Aéma Groupe est de maintenir un dispositif permettant leur respect par l’ensemble des collaborateurs du groupe ou liés à Aéma Groupe. Intégré aux règlements intérieurs des entités d’Aéma Groupe, le code de conduite s’inscrit dans le cadre de la politique de maîtrise du risque de non-conformité aux normes applicables aux activités du groupe.
Le dispositif d’alerte
Le dispositif d’alerte interne a été mis en place au sein d’Aéma Groupe afin de permettre à l’ensemble de ses collaborateurs :
• d’obtenir des informations et des conseils en cas d’interrogations sur l’interprétation des règles de conduite édictées dans le code de conduite ou sur la « bonne » conduite à adopter dans une situation qui leur paraitrait délicate ;
• de signaler ou de divulguer, sans contrepartie financière directe et de bonne foi, l’existence de conduites ou de situations dont ils ont eu connaissance et qui leur paraitraient contraires au code de conduite ou à la loi.
Accompagnement à la prévention de la corruption
Dans le but de permettre à ses salariés et à ses mandataires sociaux de mieux appréhender les enjeux de la lutte contre la corruption et du trafic d’influence, de s’approprier les dispositifs anticorruption déployés au sein d’Aéma Groupe et de contribuer à prévenir et à détecter les faits de corruption dans le cadre de leurs activités, un dispositif de formation dédié a été mis en place.
Ce dispositif de formation est obligatoire et décliné en fonction de l’exposition au risque de corruption :
- les salariés et mandataires sociaux d’Aéma Groupe les plus exposés au risque de corruption bénéficient d’une formation spécifique ;
- l’ensemble des salariés bénéficient d’une formation de sensibilisation à la prévention de la corruption.
